Tour du web RH Spécial Paye + Janvier 2023

Annexes de la nomenclature des codes utilisés pour la PAYE

ANNEXES – PREAMBULE

ANNEXE 01 – MINISTERES

ANNEXE 02 – NUMERO D’INSCRIPTION AU REPERTOIRE DES PERSONNES PHYSIQUES

ANNEXE 06 – REGIMES DE SECURITE SOCIALE

ANNEXE 10  – SITUATIONS STATUTAIRES

ANNEXE 11 A _ CFIFO_ANTE-DSN

ANNEXE 11 B _ MOTIFS DE FIN OU DE SUSPENSION DE CONTRAT DSN (CFIFO)

ANNEXE 12 - VOIES

ANNEXE 14 A – INDEMNITES NON IMPOSABLES

ANNEXE 14 B – INDEMNITES IMPOSABLES

ANNEXE 14 C – DISPOSITIFS INDEMNITAIRES OUVRANT DROIT A REDUCTION DE COTISATIONS SOCIALES ET A EXONERATION DE L’IMPOT SUR LE REVENU

ANNEXE 14 D – INDEMNITES NON SAISISSABLES

ANNEXE 14 E – INDEMNITES NON SOUMISES A PRECOMPTE POUR SERVICE NON FAIT OU JOUR DE CARENCE

ANNEXE 15 – RETENUES

ANNEXE 16 – ENFANTS

ANNEXE 17 – PROGRAMMES MINISTERIELS

Paramètres applicables au 1er janvier 2023 pour la Paye sans ordonnancement préalable (PSOP)

Paye sans ordonnancement préalable des rémunérations des agents de l’État

Complément : Fiches des Indemnités mises à jour au 01 janvier 2023

IR 0033 ET 0039 : REMBOURSEMENT DOMICILE TRAVAIL + 0039

IR 0041 : FORFAIT MOBILITES DURABLES (A COMPTER DU 1ER JANVIER 2022)

IR 0042 : ALLOCATION FORFAITAIRE TELETRAVAIL

IR 0708 :INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS ALLOUEE AUX REGISSEURS D'AVANCES ET DE RECETTES RELEVANT DES ORGANISMES PUBLICS

IR 0709 : INDEMNITE DE MANIEMENT DES FONDS ALLOUEE AUX AGENTS COMPTABLES DES SERVICES DE L'ÉTAT DOTES D'UN BUDGET ANNEXE ET AUX AGENTS COMPTABLES D'ETABLISSEMENTS PUBLICS NATIONAUX EXERÇANT A TEMPS PLEIN

IR 1901 : INDEMNITE ALLOUEE AUX EXPERTS NOMMES PAR LE PRESIDENT DU HAUT CONSEIL D’EVALUATION DE LA RECHERCHE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DESIGNES DELEGUES SCIENTIFIQUES

IR 2420 : PRIME D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER

IR 2421 : PRIME D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE DES ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE