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• 08/09/04

La laïcité à l'université

Vie de l'étudiant

Télécharger le document en cliquant sur le titre. Retrouvez le guide "Laïcité et enseignement supérieur" rédigé à l'issue de ce séminaire Quelle attitude adopter face à un refus d'assister aux cours o

• 06/09/04

Laïcité et enseignement supérieur : le guide

Vie de l'étudiant

Cette réflexion a été engagée pour la première fois au niveau de l'enseignement supérieur et permet à la conférence des présidents de prendre position sur cette question délicate et essentielle. Faisa

• 03/08/07

Décret 2007-918 relatif à la situation indemnitaire de certains personnels des IUFM intégrés dans les universités

Ressources humaines

Le Décret 2007-918 du 14 mai 2007 offre la possibilité, sous certaines conditions, aux anciens : directeurs directeurs adjoints secrétaires généraux agents comptables des IUFM transférés dans les univ

• 03/08/07

Decret 2007-772 relatif à la rémunération des personnels invités et associés

Ressources humaines

Désormais, l'indice ou le niveau de rémunération sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur sur proposition des instances de l'établissement : CUFR pour les associés et invi

• 14/03/03

Décret sur les personnels non titulaires des SAIC

Ressources humaines

Vous trouverez ci-dessous une version du décret dans laquelle les articles non applicables aux agents recrutés pour les SAIC sont grisés. Décret n° 2002-1347 du 7 novembre 2002 portant dispositions gé

• 05/01/06

Decret n°85-1534 ITARF : modifications du décret de 1985

Ressources humaines

Ces décrets intègrent les dispositions résultant du protocole Jacob et plus particulièrement, pour les catégories C, la fusion des corps d'AST RF, AGT RF et ADT RF au sein du nouveau corps des ATRF :

• 19/07/07

Séminaire Astre : 3 questions à

Tranverse

Magali Clareton Pérotin* vous avez rassemblé les établissements utilisateurs d'Astre, le logiciel de gestion de la Paie, pour faire le point sur son utilisation, quelles conclusions tirez-vous de ce s

• 19/12/02

Circulaire sur le congé de fin d'activité

Ressources humaines

Circulaire FP/7 n° 2041 du 19 décembre 2002 Le Ministre de la Fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire à Mesdames et messieurs les Ministres et Secrétaires d'État,

• 12/09/03

Ordonnance n° 82-297 relative à la cessation d'activité

Ressources humaines

Vous trouverez le texte de l'Ordonnance du 31 mars 1982 dans une version comparative. Les dispositions introduites par la loi 2003-775 portant réforme des retraites y sont surlignées en vert. Les disp

• 28/10/03

Décret 90-92 sur le statut des odontologistes

Ressources humaines

Les conditions permettant à ces personnels de bénéficier des dispositions des articles 25-1 à 25-3 de la loi n° 82-610 modifiée du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche e