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4572 résultat(s) trouvé(s)
- 04/09/02
TVA déductible : la réglementation est modifiée
Objet : Déductibilité de la taxe sur la valeur ajoutée grevant les dépenses de restaurant, de réception et de spectacles supportées par les entreprises du fait de la participation de leurs dirigeants
- 27/08/02
Jean-Marc Monteil, nouveau directeur de l’enseignement supérieur
Le conseil des ministres du 31 juillet 2002 a nommé Jean-Marc Monteil à la direction de l'enseignement supérieur du ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche. Il remplace F
- 26/08/02
L'année universitaire 2001-2002 a marqué un tournant concernant les Services d'Activités Industrielles et Commerciales des universités (SAIC), prévus dans la loi sur l'innovation de 1999. Dès l'été 20
- 02/08/02
Autour du système d'information
Rapports à télécharger sur le site du CIGREF : http://www.cigref.fr Rubrique "rapports" Le "Club informatique des grandes entreprises françaises" (CIGREF) a publié trois rapports concernant les systèm
- 01/08/02
Arrêté du 15 décembre 1997 modifié - NOR : MENN9703703A Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 951-3 ; Vu l'ord
- 23/07/02
La revue des Secrétaires généraux (N°9)
Cliquer sur le titre pour télécharger la Revue Au sommaire de ce numéro : Gestion des RH - Deux analyses statiques comparées sur les changements de corps Gouvernance - Les mues de l'Agence - Comment r
- 22/07/02
L'école et les résaux numériques
Rapport à télécharger : ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/syst/igen/rapports/rapportfinal.pdf L'École s'intéresse toujours aux technologies nouvellement apparues et en invente des usages pour l'e
- 05/10/01
Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
Cliquez sur le titre pour ouvrir le document au format PDF. En 15 propositions ce rapport appelle une évolution du statut du corps professoral de l'enseignement supérieur technologique mais également
- 05/10/01
Les conditions de vie et de travail des doctorants à l'Université de Bourgogne
Un résumé de l'enquête par le Journal Infos de l'université de mai/juin 2001 (n°185) http://www.u-bourgogne.fr/Communication/ji185.html Une étude de l'ODE de l'université et de l'IREDU qui avait pour
- 05/10/01
Pour consulter ce rapport cliquez sur le titre (site de l'Académie des sciences - format PDF) Parmi les thèmes de réflexion que l'Académie vient de se donner, celui des effets sur le droit d'auteur de
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