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4572 résultat(s) trouvé(s)
- 01/01/70
La convention : http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/015.htm Le protocole additionnel http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/049.htm
- 01/01/70
Convention européenne sur l'équivalence des périodes d'études universitaires (1956)
La convention : http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/021.htm
- 01/01/70
Convention européenne sur la reconnaissance académique des qualifications universitaires (1959)
La Convention http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/032.htm
- 01/01/70
L'accord http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/069.htm
- 24/02/71
Décret et article de loi créant la CPU
Décret n° 71-147 du 24 février 1971 Vu la loi n°68-978 du 12/11/1963 d'orientation de l'enseignement supérieur, Vu l'avis du Conseil de l'enseignement supérieur en date du 26/01/71, Vu l'avis du Conse
- 06/11/90
Convention européenne sur l'équivalence générale des périodes d'études universitaires (1990)
Elle constitue la base juridique à la reconnaissance, par l'Université d'origine d'un étudiant, d'une période passée dans une Université à l'étranger, pas nécessairement sanctionnée par un diplôme. Tr
- 11/04/97
La Convention a pour objectif de faciliter la reconnaissance par une Partie des qualifications délivrées par une autre. Elle prévoit que l'examen des dossiers doit se faire de façon équitable et dans
- 25/05/98
Harmoniser l'architecture du système européen d'enseignement supérieur (déclaration de la Sorbonne)
Telecharger la déclaration de la Sorbonne : www.amue.fr/fileadmin/amue/veille-reglementaire/d_sorbonne.pdf
- 09/09/98
Une évaluation du plan Université 2000 (1990-1995)
Une synthèse de l'ensemble des ces travaux, effectuée par Françoise Coutelier d'Intermède études et conseil et Jacques Gagnier de Quaternaire est éditée à la documentation française : "Développement u
- 03/12/98
Intervention de Lionel Jospin au colloque U3M
le 3 décembre 1998 Monsieur le Ministre, Monsieur le Recteur de l'Académie de Paris, Mesdames et Messieurs les Présidents d'Université, Mesdames et Messieurs les élus, Universitaires, architectes, urb
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