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4572 résultat(s) trouvé(s)
- 30/09/09
L’année universitaire 2009 > du point de vue financier
Dans sa conférence de presse du 17 septembre 2009, la ministre a annoncé que depuis 2006, les moyens versés aux universités étaient en constante augmentation. Grâce en partie au plan de relance, les m
- 02/10/09
Au Bulletin officiel de la Comptabilité Publique du mois de septembre 2009, a été publiée une instruction relative à l'annexe des comptes annuels des établissements publics nationaux. Portant le n° 09
- 17/09/09
Nouvelles modalités de publication des instructions fiscales
Une instruction du 29 juin 2009 publiée au Bulletin officiel des impôts sous la référence 13 A-4-09 commente la portée, en matière fiscale, des décrets n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 et n° 2009-471 d
- 25/09/09
Les principaux chantiers de la rentrée Pour l’Année 2010, le travail de l’Aeres, outre les chantiers en cours, s’axera sur deux principales étapes : faire profiter d’autres acteurs que la communauté u
- 09/09/09
Modifications des décret n°2002-634 du 29 avril 2002 et n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 portant création du CET dans la fonction publique d'Etat et indemnisant des jours accumulés sur le compte épargn
- 10/09/09
Enseignement supérieur > les chantiers de la rentrée
Lundi 7 septembre 2007, Valérie Pécresse a reçu quatre organisations syndicales représentatives des enseignants-chercheurs et des personnels. Une réunion qui a permis de dresser un état des lieux des
- 09/09/09
Déconcentration des actes de gestion des enseignants-chercheurs
Le décret 2009-460 du 23 avril 2009, modifiant les décrets du 6 juin 1984 relatif au statut des enseignants chercheurs et du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de ge
- 02/09/09
Prime de mobilité pédagogique > décret 2009-994 et arrêté du 20 août 2009
Le décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifie les articles 1er et 3 du décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001en instituant institue la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en fav
- 24/07/09
Décret n° 2009-883 du 21 juillet 2009 relatif aux stages étudiants
Le décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 est applicable dans les administrations et établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial. Ces stages doivent faire l
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