Rechercher sur le site

• 19/11/04

Séminaire "Dématérialisation des marchés : présentation d'une solution mutualisée"

Finances

Téléchargement Supports de présentation : cliquez sur "télécharger" ci-dessous. Ouverture et présentation de problématique générale Guy LE VAILLANT , Directeur du département services, Amue Présentati

• 16/11/04

Projet de loi de finances 2005 : présentation devant les assemblées

Finances

Le 9 novembre la commission des finances du Sénat adoptait les crédits de l'enseignement supérieur. 6 jours plus tôt la commission des finances de l'Assemblée nationale faisait de même suite à l'aval

• 22/10/04

L’IS entre à l’université

Finances

L'impôt sur les société (IS) a longtemps été une matière inconnue au sein des EPSCP même si, en droit, leurs activités y étaient soumises depuis la naissance de cette imposition spécifique. Pour accom

• 16/04/04

Rencontre Amue / consortium Jefyco

Finances

L'Amue et le groupement d'établissements qui utilisent les applications du Consortium Jefyco (Université La Rochelle) se sont rencontrés ce jour 16 avril 2004 à Paris. Ils ont pris acte des différents

• 14/04/04

Éléments d’information pour établir la liasse fiscale et la déclaration de résultat

Finances

Introduction Les personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés (IS) doivent souscrire une déclaration fiscale de résultat ainsi qu'un ensemble de documents constituant ce qui est communément

• 24/09/04

Projet de loi de finances 2005

Finances

Augmentation du budget de l'enseignement supérieur de 3% par rapport à 2004 avec 9,4 milliards d'euros. Les fameux 1000 emplois pour la recherche sont au rendez-vous avec 700 postes professeurs et maî

• 02/03/04

Modalités pratiques du paiement de l'impôt sur les sociétés par les EPSCP

Finances

Cliquer sur le titre pour télécharger la note (26 pages au format pdf) En raison de leur assujettissement à l'impôt sur les sociétés depuis le 1er janvier 2003, les EPSCP peuvent, le cas échéant, être

• 26/02/04

Arrêté fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics

Finances

Article 1 A l'appui des candidatures et dans la mesure où ils sont nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats, l'acheteur public ne peut demander que les renseignements ou l'un des rense

• 31/10/03

Loi urbanisme et habitat

Finances

Article 77 Sous réserve de toute décision passée en force de chose jugée, les contrats de mandat conclus avant le 6 mars 2003 sont réputés valides nonobstant l'irrégularité dont ils pourraient être en

• 15/07/04

De Nabuco au futur produit de GFC : notre feuille de route

Finances

Dans le cadre du présent marché de maintenance de Nabuco, qui s'achèvera entre le 31 janvier et le 9 mars 2005, un certain nombre de productions sont attendues pour les établissements. De plus, confor