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693 résultat(s) trouvé(s)
- 25/07/08
Un accord cadre pour la certification des comptes (A3C)
Mutualiser les procédures pour amoindrir les coûts Etant donné les montants annuels en cause, et l’obligation de les cumuler sur la durée légale de 6 ans, l’appel d’offres se serait imposé dans la plu
- 01/10/09
Sécurisation du crédit d'impôt recherche
Le décret n° 2009-1046 du 27 août 2009 précise que, pour apprécier l'éligibilité de dépenses au dispositif du crédit d'impôt recherche, l'administration peut solliciter l'avis d'organismes chargés de
- 02/07/08
En prévoyant que "les comptes de l’université font l’objet d’une certification annuelle par un commissaire aux comptes", le dernier alinéa de l’article L 712-9 du code de l’éducation, issu de la loi d
- 08/01/08
Séminaire "Comptabilité analytique : mise en oeuvre et premiers résultats"
A la suite de la publication, en mai 2006, de son guide méthodologique consacré à la «Mise en place d’une comptabilité analytique au sein des EPSCP» l’Amue a poursuivi son action dans ce domaine. Ains
- 15/07/08
Sifac > le calendrier de la vague 2010
Alors que 17 établissements ont déjà confirmé leur choix en faveur de Sifac pour un démarrage au 1er janvier 2010, le calendrier des actions d'implantations vient d'être déterminé. Le calendrier est m
- 01/07/08
Le rapport annuel de performance regroupe une présentation du programme, les objectifs et les indicateurs de performance, la justification au premier euro des crédits consommés, une présentation des p
- 02/06/08
Les universités face à l'impôt sur les sociétés
Des interrogations accompagnaient l'article 28 de la loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 quant à la véritable portée de l'exonération d'impôt sur les sociétés résultant de son texte. L
- 22/05/08
Devant la disparité, la complexité et la multiplicité des informations liées à la prise en compte du développement durable dans les achats pour la recherche et l'enseignement supérieur, il a paru néce
- 27/02/09
L'Amue propose aux personnels des établissements d’enseignement supérieur qui sont amenés à mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de TVA dans les domaines financiers, budgétaires, co
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