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• 03/03/95

L'évolution du premier cycle universitaire

Vie de l'étudiant

Télécharger le rapport en cliquant sur le titre (format PDF- 143 pages) ATTENTION : étant donné le poids du document (1 592 Ko), il est recommandé de télécharger le fichier sur votre ordinateur ("enre

• 02/02/95

Rapport sur les personnels IATOS

Ressources humaines

Document à télécharger au format PDF sur leur site : www.cne-evaluation.fr/WCNE_pdf/IATOS.pdf Rapport de février 1995 du Comité National d'Evaluation.

• 14/01/94

Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP

Finances

Décret no 94-39 du 14 janvier 1994 - NOR : RESK9301635D Art. 1er . - Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, désignés dans la suite du présent décret par "établ

• 29/01/93

Loi du 29 janvier 1993 modifiée relative à la transparence des procédures publiques

Finances

Article 1 Le service central de prévention de la corruption, placé auprès du ministre de la justice, est chargé de centraliser les informations nécessaires à la détection et à la prévention des faits

• 30/08/85

Décrets relatifs au statut et au fonctionnement de l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Finances

Article 1 Il est créé un établissement public industriel et commercial qui prend le nom de "Union des groupements d'achats publics" placé sous la tutelle du ministre chargé de l'économie, des finances

• 07/02/00

Le point sur la loi sur l'innovation et ses suites

Tranverse

14 demandes déjà acceptées La commission de déontologie prévue par la loi a déjà examiné (et accepté) 14 demandes d'universitaires ou chercheurs, dont 9 concernent la création d'entreprises, 4 la part

• 28/01/00

Festival des festivals culturels étudiants

Tranverse

Un festival universitaire des arts étudiants se déroulera du 15 mars au 15 mai 2000, sous le nom de " Figure libre ". Cette initiative nationale vise à encourager et labelliser des projets étudiants e

• 28/01/00

Quatre universités pour faire de Grenoble un campus ouvert

Tranverse

Point commun de tous ces projets : casser le face à face enseignant/étudiants limité dans le temps et l'espace, pour permettre un processus continu de production et de transmission du savoir. Enjeu po

• 21/01/00

Les universités dans le rapport 1999 de la Cour des Comptes

Finances

http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/Publications/rapports/rp1999/rp1999_15.htm La Cour des Comptes s'est penchée sur la gestion des universités dans le chapitre V de son rapport annuel, sous le ti