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4572 résultat(s) trouvé(s)
- 07/09/95
http://www.recherche.gouv.fr/recherche/formation/0709.htm
- 03/03/95
L'évolution du premier cycle universitaire
Télécharger le rapport en cliquant sur le titre (format PDF- 143 pages) ATTENTION : étant donné le poids du document (1 592 Ko), il est recommandé de télécharger le fichier sur votre ordinateur ("enre
- 02/02/95
Rapport sur les personnels IATOS
Document à télécharger au format PDF sur leur site : www.cne-evaluation.fr/WCNE_pdf/IATOS.pdf Rapport de février 1995 du Comité National d'Evaluation.
- 14/01/94
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP
Décret no 94-39 du 14 janvier 1994 - NOR : RESK9301635D Art. 1er . - Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, désignés dans la suite du présent décret par "établ
- 29/01/93
Loi du 29 janvier 1993 modifiée relative à la transparence des procédures publiques
Article 1 Le service central de prévention de la corruption, placé auprès du ministre de la justice, est chargé de centraliser les informations nécessaires à la détection et à la prévention des faits
- 30/08/85
Décrets relatifs au statut et au fonctionnement de l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Article 1 Il est créé un établissement public industriel et commercial qui prend le nom de "Union des groupements d'achats publics" placé sous la tutelle du ministre chargé de l'économie, des finances
www.amue.f r Contributions 2023 novem bre 20 22 Amue + Direction 2|45 Sommaire Introduction : qui décide des tarifs ? ............................................................................... 4
- 07/02/00
Le point sur la loi sur l'innovation et ses suites
14 demandes déjà acceptées La commission de déontologie prévue par la loi a déjà examiné (et accepté) 14 demandes d'universitaires ou chercheurs, dont 9 concernent la création d'entreprises, 4 la part
- 28/01/00
Festival des festivals culturels étudiants
Un festival universitaire des arts étudiants se déroulera du 15 mars au 15 mai 2000, sous le nom de " Figure libre ". Cette initiative nationale vise à encourager et labelliser des projets étudiants e
- 28/01/00
Quatre universités pour faire de Grenoble un campus ouvert
Point commun de tous ces projets : casser le face à face enseignant/étudiants limité dans le temps et l'espace, pour permettre un processus continu de production et de transmission du savoir. Enjeu po
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