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4572 résultat(s) trouvé(s)
- 21/10/05
Le marché des universitaires : France, Allemagne, Etats-Unis
La gestion des carrières universitaires est un enjeu majeur pour l'autonomie des universités. Elle occupe aujourd'hui une place centrale dans les réformes de l'enseignement supérieur. Christine Mussel
- 30/10/89
Décret sur le monitorat d'enseignement supérieur
Décret N° 89-794 du 30 octobre 1989 relatif au monitorat d'initiation à l'enseignement supérieur art. 1er : - Les étudiants qui souhaitent se préparer à des fonctions d'enseignant-chercheur bénéficien
- 12/07/06
La valorisation des résultats de la recherche publique des universités - Enquête 2005
Introduction La valorisation des résultats de la recherche publique est devenue l'une des cibles préférées de toutes les politiques de la recherche et de l'innovation, qu'elles soient régionales, nati
- 22/11/06
Article 1 La garantie à première demande et la caution personnelle et solidaire visées à l'article 102 du code des marchés publics doivent être conformes aux modèles annexés au présent arrêté. Article
- 30/05/06
Les subventions d'équipement à la recherche universitaire
.... Lire la suite en cliquant sur le titre (document au format PDF) Suite à une communication demandée à la Cour des Comptes par le Sénat, ce dernier émet un rapport sur le financement de l'investiss
- 30/05/06
Ce rapport, qui fait un premier bilan de l'appropriation de la LOLF par les parlementaires, exprime largement leur contentement quant à l'enrichissement de l'information et du débat (en séance comme e
- 26/06/06
Rapport d'information sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Ce rapport remis par la MEC à la commission des finances de l'Assemblée nationale, dresse, sur la base d'un rapport demandé à la Cour des Comptes, une liste de 23 propositions visant à faire mieux ent
- 29/09/06
Le Rapport de l’Assemblée Nationale du 15 juin 2006 sur la mise en œuvre de la LOLF
Présenté tous les ans par la Commission des finances afin d'assurer un suivi attentif de la mise en œuvre de la LOLF, le rapport 2006 dresse un bilan globalement positif de ce premier semestre de mise
- 05/01/06
Les décrets n° 2005-1519 du 5 décembre 2005 et n° 2007-653, 654 et 655 du 30 avril 2007 modifient le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fo
- 30/03/06
Le rapport "Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration"
Une enquête sur l'entrée en vigueur de la LOLF en trois points: la gestion des ressources humaines de l'Etat, la gestion des ressources humaines au service de l'opérationnel et enfin les conditions de
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