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693 résultat(s) trouvé(s)
- 07/05/08
La comptabilité analytique > un outil au service de l’autonomie
Le 4 avril 2008, le Conseil de modernisation des politiques publique se réunissait pour arrêter une série de mesures afin d’améliorer la qualité du service public. L’une d’elle concerne la mise en pla
- 07/05/08
Décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises.
La loi Libertés et Responsabilités des Universités permet une réduction d’impôt de 60 % (plafonnée) des versements effectués aux entreprises qui financent des projets de thèse dans le cadre du mécénat
- 22/05/08
Mesures catégorielles > augmentation du nombre de personnels promus en 2008
Mardi 6 mai 2008, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche a annoncé son intention d’augmenter les possibilités de promotion avançant le fait qu’accéder au grade supérieur semblait p
- 30/07/08
Décret n°2008-619 dit "décret financier modificatif"
A ne pas confondre avec son "frère siamois" (le décret n°2008-618 daté du même jour mais relatif au régime financier des EPSCP accédant aux responsabilités et compétences élargies : RCE), le décret n°
- 31/07/08
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP bénéficiant des RCE
Ce décret remplace, pour les EPSCP* qui vont bénéficier des responsabilités et compétences élargies (RCE), celui du 14 janvier 1994 qui est le fondement de ce qui fait leurs spécificités en matière de
- 09/11/05
L'Agence a publié dans sa collection un document consacré à la fiscalité directe applicable aux EPSCP. Bien que la portée véritable de ce dossier pourrait prochainement s'en trouver limitée en pratiqu
- 20/05/09
Le cadre et le périmètre de gestion des universités connaissent une évolution majeure à l’occasion de la mise en œuvre de la loi libertés et responsabilités des universités et de leur passage aux resp
- 08/10/08
7ème PCRD : calcul de coûts complets
Dans le cadre de la construction de l’espace européen de la recherche visant à faire de l’Europe une zone d’économie de la connaissance performante, le 7ème programme cadre de recherche et de développ
- 07/10/09
Valomecum > guide de gestion et de valorisation de la propriété intellectuelle
La gestion et la valorisation de la propriété intellectuelle issue de la recherche publique constituent un fort enjeu à l’heure où la production de connaissances est devenue l’un des principaux moteur
- 06/05/10
Partenariat public-privé (PPP) > l'accompagnement de l’Amue
L'Amue a été chargée par le service des grands projets immobiliers du MESR d’organiser un ensemble d’actions à destination des équipes dirigeantes impliquées dans l’opération Campus ou dans une démarc
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