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733 résultat(s) trouvé(s)
- 21/10/05
Le marché des universitaires : France, Allemagne, Etats-Unis
La gestion des carrières universitaires est un enjeu majeur pour l'autonomie des universités. Elle occupe aujourd'hui une place centrale dans les réformes de l'enseignement supérieur. Christine Mussel
- 05/01/06
Les décrets n° 2005-1519 du 5 décembre 2005 et n° 2007-653, 654 et 655 du 30 avril 2007 modifient le décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fo
- 30/03/06
Le rapport "Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration"
Une enquête sur l'entrée en vigueur de la LOLF en trois points: la gestion des ressources humaines de l'Etat, la gestion des ressources humaines au service de l'opérationnel et enfin les conditions de
- 18/06/07
Décret n° 2007-611 du 26 avril 2007 relatif à l’exercice d’activités privées
Le Décret n° 2007-611 du 26 avril 2007 est relatif à l’exercice d’activités privées par les fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions. Il fix
- 09/11/01
Circulaire de mise en oeuvre de l'ARTT pour les personnels IATOSS
Extraits de la circulaire : "Le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans la fonction publique de l'Etat prévoit l'entrée en vigueur
- 21/12/06
Décrets et arrêté relatifs à l'évaluation, la notation et l'avancement
Le décret du 29 avril 2002 mettant en œuvre la réforme du système de notation et instituant l'évaluation a été modifié par le décret du 9 novembre 2004 pour en préciser le champ d'application. L'arrêt
- 25/08/00
Décret no 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'État - NOR : FPPA0000085D Vu la directive 93/104/CE du Conseil de l'Unio
- 05/04/06
Séminaire "Formation Ouverte A Distance (FOAD) & Didacticiel"
L'objectif de ce séminaire, ouvert aux formateurs de l'Amue, était de présenter les concepts liés à la FOAD et le didacticiel des produits Apogée, Astre et Harpège ainsi que son intégration dans l'off
- 23/05/07
Les concours de recrutement des fonctionnaires
Des règles de recrutement en mutation De nouveaux modes de recrutement de fonctionnaires, résultant directement de la loi du 3 janvier 2001 et des travaux du Comité Interministériel pour la Réforme de
- 28/02/06
Décret et arrêté relatifs à l’avancement de grade dans les corps des administrations de l’Etat.
A compter du 1/01/2006 le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus par avancement de grade est déterminé par le taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions
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