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733 résultat(s) trouvé(s)
- 13/03/09
Statut des enseignants-chercheur > le projet de décret modifié
Lors des deux précédentes réunions (27 février 2009 et 3 mars 2009), les participants s’étaient accordés sur les grands principes du nouveau décret, sur la modulation des services et l’évaluation. Lor
- 10/07/07
Connaissance et pilotage des emplois et de la masse salariale
Introduction : L’Amue a constitué un groupe de travail pour apporter aux établissements d’enseignement supérieur des éléments de méthodologie et de mutualisation de pratiques afin de les aider à s’app
- 07/01/09
Le décret n° 2008-1386 du 19 décembre 2008 fusionne à compter du 1er janvier 2009 deux corps, celui des adjoints administratifs des services déconcentrés et celui des adjoints administratifs d'adminis
- 26/11/07
Décret n°86-83 relatif aux contractuels de l'État
1. le décret 2007-338 du 12 mars 2007 qui introduit : - des dispositions concernant l’ensemble des agents non titulaires : création d’une commission consultative paritaire (art.1-2) : consultée sur le
- 07/04/08
Décret 2007-1942 du 26 décembre 2007 : formation professionnelle des agents non titulaires
Le décret n° 2007-1942 du 26 décembre 2007 règlemente la formation professionnelle des agents non titulaires de l’État en distinguant selon qu’ils sont ou non en fonction dans l’administration. Ce tex
- 16/10/07
Décret n° 2007-1470 du 15 octobre 2007 formation professionnelle des fonctionnaires
Le décret 2007-1470 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l’Etat fait suite au protocole d'accord du 21 novembre 2006 dont les dispositions de portée légi
- 17/03/08
Décret 2007-658 du 2 mai 2007 et circulaire 2157 du 11 mars 2008 sur le cumul d’activités
Le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat énonce notamment les
- 25/05/09
Décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 relatif au Conseil national des universités
Les principales modifications du décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 modifiant le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au CNU sont au nombre de cinq : prise en compte d'une nouvelle mission : l'
- 11/05/09
Vous trouverez ici la version refondue du décret du 6 juin 1984 laissant apparaître les dispositions supprimées et intégrant les dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs introdu
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