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304 résultat(s) trouvé(s)
- 01/06/99
Comité interministériel de la recherche scientifique et technologique (CIRST 2, juin 1999)
Présentation des enjeux du CIRST Le Comité Interministériel de la Recherche Scientifique et Technologique 2 (CIRST 2) a défini les grandes priorités en matière de recherche scientifique pour 1999/2000
- 03/09/98
Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses - NOR : MENR9802320A Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 relativ
- 04/12/97
Décret modificatif relatif aux commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur.
Décret no 97-1120 du 4 décembre 1997 modifiant le décret no 88-146 du 15 février 1988 - NOR : MENX9700127D Art. 1er. - L'article 3 du décret du 15 février 1988 susvisé est remplacé par les disposition
- 20/12/99
Arrêté créant un fichier nominatif des publications des chercheurs
Arrêté du 20 décembre 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à une exploration de la production bibliographique française au ministère de l'éducation natio
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