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693 résultat(s) trouvé(s)
- 22/10/99
L'organisation de la fonction financière
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- 15/10/99
Circulaire du 7 octobre 1999 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la loi no 99-587 du 12 juillet 1999 - NOR : MENB9902146C Cette circulaire étant particulièrement longue, puisqu'elle donne
- 14/10/99
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- 21/09/99
Le recrutement des chercheurs et l'organisation des activités scientifiques dans les entreprises
Cliquez sur le titre pour ouvrir le document PDF. Travail de recherche publié en format PDF sur le site internet de l'IREDU (laboratoire CNRS de l'Université de Bourgogne). http://www.u-bourgogne.fr/I
- 12/07/99
Loi sur l'innovation et la recherche (juillet 1999)
Loi no 99-587 du 12 juillet 1999 - NOR : MENX9800171L Article 1er La loi no 82-610 du 15 juillet 1982 d'orientation et de programmation pour la recherche et le développement technologique de la France
- 25/04/97
Circulaire relative à l'équipement des administrations en matériels d'imprimerie et de reproduction
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'application des missions dévolues à la commission interministérielle des matériels d'imprimerie et de reproduction (CIMIR). Celle-ci, in
- 14/01/94
Décret relatif au budget et au régime financier des EPSCP
Décret no 94-39 du 14 janvier 1994 - NOR : RESK9301635D Art. 1er . - Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, désignés dans la suite du présent décret par "établ
- 29/01/93
Loi du 29 janvier 1993 modifiée relative à la transparence des procédures publiques
Article 1 Le service central de prévention de la corruption, placé auprès du ministre de la justice, est chargé de centraliser les informations nécessaires à la détection et à la prévention des faits
- 30/08/85
Décrets relatifs au statut et au fonctionnement de l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Article 1 Il est créé un établissement public industriel et commercial qui prend le nom de "Union des groupements d'achats publics" placé sous la tutelle du ministre chargé de l'économie, des finances
- 21/01/00
Les universités dans le rapport 1999 de la Cour des Comptes
http://www.ccomptes.fr/Cour-des-comptes/Publications/rapports/rp1999/rp1999_15.htm La Cour des Comptes s'est penchée sur la gestion des universités dans le chapitre V de son rapport annuel, sous le ti
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