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• 09/10/03

Rapport de l'Assemblée Nationale au sujet du projet de loi de finance pour 2004

Finances Pilotage

Rapport de cette même commission au sujet du projet de loi de finances pour 2004. Où l'on réfléchissait au sujet de l'impact de la LOLF sur les EPSCP Rapport du 9 octobre 2003 sur la loi 2004 (PDF de

• 02/03/05

Rapport d'information du Sénat relatif aux objectifs et indicateurs prévus par la LOLF

Finances Pilotage

Rapport d'information, en date du 2 mars 2005, rédigé par la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Les sénateurs se sont particulièrement intéressés

• 16/03/05

Rapport d'information de l'Assemblée Nationale sur la mise en oeuvre de la loi organique

Finances Pilotage

Rapport d'information, en date du 16 mars 2005, rédigé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan de l'Assemblée. Travail d'analyse sur la mise en oeuvre de la loi organique. Ra

• 29/01/04

TVA : les grands principes

Finances

"Plus de 20 ans après son arrivée dans les universités, l'application de la TVA reste une mission délicate. Entre une réglementation très pointue et l'organisation complexe de ces énormes machines que

• 08/01/04

Entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics

Finances

Le 10 janvier 2004 marque l'entrée en vigueur du nouveau code des marchés publics. http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0300023D Act-U vous propose de consulter l'interview de

• 19/12/03

Achat public : vers des politiques d'établissement

Finances

Vie Universitaire consacre des pages pratiques de son numéro 67 (décembre 2003) au nouveau code des marchés publics et à la réforme de l'achat public. Ce dossier réalisé en collaboration avec l'AMUE m

• 15/12/03

La nouvelle approche de l’achat public dans les établissements d’enseignement supérieur

Finances

Programme Ouverture et présentation de problématique générale Guy LE VAILLANT Directeur du Département Services - A.M.U.E. Présentation générale de la réforme Mme Michèle HOURT-SCHNEIDER Sous-directri

• 09/10/03

Simon Larger : " Avec la LOLF, les établissements devront maîtriser le contrôle de gestion et la comptabilité analytique."

Finances

Simon Larger, chargé de domaine Finances à l'AMUE, suit l'accompagnement de la LOLF pour l'Agence. Il revient sur une réforme qui modifiera en profondeur la gestion financière au sein des établissemen

• 03/10/03

Réforme des droits de scolarité : Sciences Po annonce la couleur.

Finances

"Aucun étudiant qui a les qualités requises ne doit être empêché d'entrer à Sciences Po pour des raisons financières." C'est ce qu'a déclaré en liminaire de sa présentation Jean-Paul Fitoussi, préside

• 04/09/03

Thierry Benoit et Serge Bourgine : "Mieux comprendre la TVA c'est renforcer la professionnalisation et sécuriser les établissements."

Finances

Thierry Benoit et Serge Bourgine, chargés de domaine finances à l'Agence ont construit une formation sur la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) à destination des personnels chargés de la gestion financiè