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693 résultat(s) trouvé(s)
- 23/05/07
Décret n° 2007-590 du 25 avril 2007 fixant les règles applicables aux marchés passés par les établissements publics mentionnés au 5° du I de l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 rela
- 01/09/97
Gestion des heures complémentaires - Guide de diagnostic
Enjeu majeur de la politique des établissements, la maîtrise des heures complémentaires est souvent une préoccupation pour les Présidents d'universités et leurs équipes. Ce guide est destiné à les aid
- 01/09/97
Gestion des heures complémentaires - Guide de procédures
Second volume de la publication sur la maîtrise des heures complémentaires, ce guide propose les procédures et les modalités de gestion à mettre en œuvre. Il reprend les points important développés da
- 19/01/06
Actes "Le financement des établissementsd’enseignement supérieur et la mise en œuvre de la LOLF"
En organisant une réflexion collective sur le financement des universités, et sur la mise en œuvre de la LOLF, la CPU est dans son rôle de productrice de réflexions pour l'action, de « think tank », c
- 22/11/06
Article 1 L'Observatoire économique de l'achat public rassemble et analyse les données relatives à l'achat public, et notamment les données issues du recensement économique des marchés publics. Il tie
- 02/02/07
Décret relatif à la commission des marchés publics de l'Etat
Article 1 Il est institué une commission des marchés publics de l'Etat chargée de fournir aux services de l'Etat une assistance pour l'élaboration ou la passation des marchés et des accords-cadres de
- 02/02/07
Le séminaire de lancement Sifac
Mardi 30 et mercredi 31 janvier 2007 les établissements qui s'engagent avec l'Amue dans la réalisation du nouveau système de gestion financière et comptable se sont réunis pour un séminaire de lanceme
- 09/02/07
Décrets modificatifs sur les frais de déplacement
Mise à jour : 09/02/2007 Le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 remplace le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 sur le règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civi
- 28/04/06
La Circulaire du 7 avril 2006 relative au lancement du volet « Performance » du projet de Loi de finances pour 2007 nous renvoie à la dimension essentielle de la LOLF : la mesure et l'amélioration pro
- 31/10/06
Projet de Loi de finances pour 2007 : Où en sont les PAP ?
Nous vous proposons donc d’étudier ce PAP, en particulier le programme 150, bien que sa rédaction ne sera définitive qu’à compter de l’adoption de la Loi de finances : quelles sont les nouveautés intr
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