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693 résultat(s) trouvé(s)
- 05/02/02
Des listes de diffusion pour Nabuco et Paie
Les utilisateurs des logiciels Nabuco et Paie ont désormais la possibilité d'échanger facilement des informations grâce aux listes de diffusion nouvellement créées, nabsites et paiesites. L'objectif e
- 02/02/02
État des lieux du dispositif public français d'incubation
Cliquer sur le titre pour télécharger le document au format PDF (16 pages) Cette publication est une synthèse de l'étude réalisée par la Direction des PME et de l'Innovation. Pour la CDC PME l'objet d
- 11/10/05
Réglementation et management des universités françaises.
La publication de l'ouvrage « réglementation et management des universités françaises » constitue un événement de par la richesse et la rigueur de la démarche. Les auteurs, issus de l'administration u
- 12/07/06
La valorisation des résultats de la recherche publique des universités - Enquête 2005
Introduction La valorisation des résultats de la recherche publique est devenue l'une des cibles préférées de toutes les politiques de la recherche et de l'innovation, qu'elles soient régionales, nati
- 22/11/06
Article 1 La garantie à première demande et la caution personnelle et solidaire visées à l'article 102 du code des marchés publics doivent être conformes aux modèles annexés au présent arrêté. Article
- 30/05/06
Les subventions d'équipement à la recherche universitaire
.... Lire la suite en cliquant sur le titre (document au format PDF) Suite à une communication demandée à la Cour des Comptes par le Sénat, ce dernier émet un rapport sur le financement de l'investiss
- 30/05/06
Ce rapport, qui fait un premier bilan de l'appropriation de la LOLF par les parlementaires, exprime largement leur contentement quant à l'enrichissement de l'information et du débat (en séance comme e
- 26/06/06
Rapport d'information sur la gouvernance des universités dans le contexte de la LOLF
Ce rapport remis par la MEC à la commission des finances de l'Assemblée nationale, dresse, sur la base d'un rapport demandé à la Cour des Comptes, une liste de 23 propositions visant à faire mieux ent
- 29/09/06
Le Rapport de l’Assemblée Nationale du 15 juin 2006 sur la mise en œuvre de la LOLF
Présenté tous les ans par la Commission des finances afin d'assurer un suivi attentif de la mise en œuvre de la LOLF, le rapport 2006 dresse un bilan globalement positif de ce premier semestre de mise
- 21/04/05
- le cadre conceptuel de la comptabilité de l'Etat, - les normes comptables, - le glossaire. Téléchargement Le recueil des normes comptables www.minefi.gouv.fr/lolf/downloads/320_recueil_normes_vf.pdf
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